Lettre de Monsieur le Secrétaire Général du MESRS    

Arrêté n° 929 fixant le volume horaire hebdomadaire d’enseignement de l’enseignant chercheur. 

Arrêté n° 930 fixant les modalités d’aménagement du volume horaire hebdomadaire d’enseignement du maitre assistant en cours de préparation d’une thèse de doctorat. 

Arrêté n° 931 fixant les modalités de modulation du volume horaire hebdomadaire d’enseignement de l’enseignant chercheur assurant un poste supérieur.  

Arrêté n° 932 fixant les modalités d’accompagnement pédagogique au profit de l’enseignant chercheur nouvellement recruté.

Arrêté n° 933 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.